Appel à projets transition écologique des outils de production

Face aux enjeux environnementaux, sociaux et sociétaux, la Métropole de Lyon met à disposition des entreprises du territoire des moyens pour accompagner la sobriété, la circularité et l’efficacité matière et énergie ainsi que la préservation des écosystèmes.

Dans ce contexte, l’Appel À Projets "Transition Écologique des Entreprises" propose de soutenir financièrement les entreprises dans le déploiement d’initiatives écologiques, pour rendre leur transition écologique accessible.

Bénéficiaires

Les entreprises TPE/PME, les groupements d’entreprises et les ETI patrimoniales.
Les exploitations agricoles sont éligibles aussi !

Projets et dépenses éligibles

Afin de pouvoir postuler, les entreprises doivent présenter un projet répondant aux critères suivants :

  • être en lien avec la thématique de l’appel à projets,
  • concerner le territoire métropolitain,
  • avoir un impact sur la transition écologique,
  • avoir un niveau avancé de structuration et de maturité du projet,
  • être réalisable sous 12 mois.

Les dépenses éligibles sont celles relatives aux immobilisations corporelles et incorporelles liées à la réalisation du projet (dépenses d’investissement).

Montant et conditions de l’aide

L’appel à projets a vocation à soutenir financièrement le déploiement de projets d’initiative écologique à hauteur de 50 % maximum du coût de financement, pour un montant minimum de 2 000 € d’aide et un montant maximum de 50 000 € d’aide par projet.

Thématique 2023 : transition des outils de production

L’appel à projets 2023 a en effet pour objectif d’accompagner les TPE, PME et ETI patrimoniales dans leurs enjeux de réduction de l’impact environnemental de leurs systèmes de production en soutenant financièrement leurs projets :

  • proposant des actions à impact et / ou exemplaires et / ou reproductibles,
  • contribuant aux enjeux de transition écologique (empreinte carbone, utilisation des ressources, etc.),
  • permettant la réduction des nuisances et externalités liées à leurs outils ou chaines de production
  • répondant à des enjeux de territoire, de filière ou d’inter-filières.

Calendrier prévisionnel

  • date de lancement de l’appel à projets : le 01 mars 2023,
  • date de clôture : le 30 avril 2023 inclus,
  • instruction : mai/juin 2023,
  • décision sur les projets soutenus : novembre 2023

Modalités de réponse

Le dossier complet, accompagné de l’ensemble des pièces demandées, devra être retourné avant le 30 avril 2023 par courrier électronique à : aaptransition(at)grandlyon.com

Pour toute question vous pouvez contacter aaptransition(at)grandlyon.com

P.-S.

Règlement :

Dossier de candidature :